Plan Local d'Urbanisme

Le PLU actuel est issu de la révision générale n°2 approuvée par le Conseil Municipal le 29 octobre 2015.
Il a fait l'objet d'une modification n°1 du 30/11/2017, d'une modification simplifiée n°1 le 25/05/2020 et d'une modification N°2 le 15/10/2020.

Le dossier complet est disponible en mairie.

Consultez et téléchargez les documents

Réglement complet.pdf (PDF - 4.5 MB)

74162_orientations_amenagement_20171130.pdf (PDF - 2.85 MB)

schéma des eaux pluviales.pdf (PDF - 690.86 kB)

schéma des eaux pluviales notice.pdf (PDF - 312.56 kB)

Plan de zonage_centre village_2020.pdf (PDF - 1.11 MB)

Plan de zonage_complet_2020.pdf (PDF - 2.53 MB)

NuancierMarcellazFaucigny.ppt.pdf (PDF - 26.36 MB)

Modification N°2

Une modification N°2 a été prescrite par arrêté N°2020-55 du 16/06/2020. Elle porte sur le projet disponible ci-dessous et fera l'objet d'une enquête publique organisée du vendredi 14/08/2020 14 heures au vendredi 25/09/2020 17 heures.
Elle a été approuvée par le conseil municipal le 15/10/2020.

Liste de pièces jointes

A2020_55 _Transmis_.pdf (PDF - 338.52 kB)

Projet Modification n°2_juillet 2020.pdf (PDF - 1.18 MB)

A2020_64 signé.pdf (PDF - 1.08 MB)

Avis de mise à l_enquete publique.pdf (PDF - 232.26 kB)

Conclusions-commissaire-enqueteur.pdf (PDF - 357.65 kB)

Rapport-enquete-publique.pdf (PDF - 510.62 kB)

Synthese-enquete.pdf (PDF - 279.78 kB)

Synthèse-enquete-visee.pdf (PDF - 224.2 kB)

D2020_07_01 _Transmis_ approbation modification 2 PLU.pdf (PDF - 454.58 kB)