Modification N°2

Une modification N°2 a été prescrite par arrêté N°2020-55 du 16/06/2020. Elle porte sur le projet disponible ci-dessous et fera l'objet d'une enquête publique organisée du vendredi 14/08/2020 14 heures au vendredi 25/09/2020 17 heures.

Liste de pièces jointes

A2020_55 _Transmis_.pdf (PDF - 338.52 kB)

Projet Modification n°2_juillet 2020.pdf (PDF - 1.18 MB)

A2020_64 signé.pdf (PDF - 1.08 MB)

Avis de mise à l_enquete publique.pdf (PDF - 232.26 kB)

Plan Local d'Urbanisme

Le PLU actuel est issu de la révision générale n°2 approuvée par le Conseil Municipal le 29 octobre 2015. Il a fait l'objet d'une modification n°1 le 30/11/2017 et d'une modification simplifiée N°1 le 25/11/2020.

Le dossier complet est disponible en mairie.

Consultez et téléchargez les documents

Modification simplifiee_Marcellaz.pdf (PDF - 1.47 MB)

plan de zonage complet.pdf (PDF - 4.04 MB)

plan de zonage chef lieu.pdf (PDF - 2.72 MB)

Réglement complet.pdf (PDF - 4.5 MB)

74162_orientations_amenagement_20171130.pdf (PDF - 2.85 MB)

schéma des eaux pluviales.pdf (PDF - 690.86 kB)

schéma des eaux pluviales notice.pdf (PDF - 312.56 kB)