Modification N°3

Une modification N°3 a été prescrite par arrêté N°2021-80 du 18/11/2021. Elle porte sur le projet disponible ci-dessous et fera l'objet d'une enquête publique organisée du jeudi 20/01/2022 16 heures au mardi 22/02/2022 17 heures.

Liste de pièces jointes

AVIS mise à l_enquête publique modification n°3 PLU.pdf (PDF - 232.51 kB)

Rapport de Présentation_Modification n3 du PLU VD.pdf (PDF - 1.75 MB)

A2021_80 _Transmis_.pdf (PDF - 366.45 kB)

A2021_99 prescription enquete publique modification 3 PLU.pdf (PDF - 1.03 MB)

Plan Local d'Urbanisme

Le PLU actuel est issu de la révision générale n°2 approuvée par le Conseil Municipal le 29 octobre 2015.
Il a fait l'objet d'une modification n°1 du 30/11/2017, d'une modification simplifiée n°1 le 25/05/2020 et d'une modification N°2 le 15/10/2020.

Le dossier complet est disponible en mairie.

Consultez et téléchargez les documents

Réglement complet.pdf (PDF - 4.5 MB)

Orientations d amenagement et de programmation_OAP.pdf (PDF - 3.38 MB)

schéma des eaux pluviales.pdf (PDF - 690.86 kB)

schéma des eaux pluviales notice.pdf (PDF - 312.56 kB)

Plan de zonage_centre village_2020.pdf (PDF - 1.11 MB)

Plan de zonage_complet_2020.pdf (PDF - 2.53 MB)

NuancierMarcellazFaucigny.ppt.pdf (PDF - 26.36 MB)